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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES OCEANIQUES
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KIT VERRINES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KIT VERRINES
SA LES OCEANIQUES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3660476
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
KIT VERRINES de SA LES OCEANIQUES

Présentation de la marque KIT VERRINES

Déposée le 26 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) SA LES OCEANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT VERRINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES OCEANIQUES domicilié(e) ZAE de Kervoasdoue - 29270 CARHAIX PLOUGUER - CARHAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 345 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SA LES OCEANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TARTI-QUICK , OCEANIQUES , KIT VERRINES


SA LES OCEANIQUES, Société anonyme - ZAE de Kervoasdoue - 29270 CARHAIX PLOUGUER - CARHAIX - France - SIREN 395345564


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523764 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes.